Mentions légales
Conditions d’utilisation
Le site de la Maison Bacqueville® accessible via les adresses Internet www.bacqueville-medailles.com et www.bacqueville.com constitue une oeuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle (tel que notamment droit des marques, droit d’auteur, droits voisins et les droits des producteurs de bases de données). Il en est de même de son arborescence et des données figurant sur le site telles que marques, logos, graphismes, photographies ainsi que toutes autres données.
Nous vous indiquons que ce site et les informations qui y figurent sont destinées à votre usage strictement personnel et ne peuvent être reproduites, ni communiquées à des tiers, ni utilisées en tout ou partie, à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d’œuvres dérivées.
Ainsi, nous vous informons que toute reproduction, représentation, publication, transmission ou plus généralement toute exploitation non autorisée du site et des informations divulguées sur le site engage votre responsabilité et est susceptible d’entraîner des poursuites judiciaires à votre encontre et notamment pour contrefaçon.
Les données personnelles collectées par la Maison Bacqueville® sont uniquement destinées à un usage interne. En aucun cas ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers.
Conformément à la législation française, le site est déclaré à la CNIL. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Crédit
Ce site a été réalisé par la société e-linec, 7 avenue Amélie, 92320 Châtillon. SARL au capital de 8.000,00 euros – R.C.S Nanterre 493 971 394.
