Ordre de la Légion d'Honneur

« La Légion d'honneur est la plus élevée des distinctions nationales. Elle est la récompense de mérites éminents acquis au service de la nation soit à titre civil, soit sous les armes. » (article R.1 du Code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire)

 

Historique

Grand Officier de la  Légion d'honneurAvec la Révolution française, toutes les distinctions honorifiques (médailles et décorations) furent supprimées.  Le Consulat sentant le besoin de mettre en place un système de récompense  au sein de l’armée, institua les armes d'honneur afin de distinguer les soldats ayant accompli une action d'éclat. Ces armes, garnies en argent, portaient une inscription nominative et leur attribution donnait droit à un supplément de paie.

 

Ce système de décorations ne s'adressant qu'aux militaires, la France ne possédait plus de système de récompenses complet, pour les militaires et pour les civils. Napoléon Bonaparte, conscient de la nécessité de rétablir ce principe, envisagea, dès 1802, la mise en place d’un nouveau système de récompense national. Dès le mois d’avril de la même année, il mit à l’étude un texte instituant une Légion d’honneur. Le projet fut adopté par le tribunat le 19 mai 1802, à une faible majorité : la Légion d'honneur était née.

 

La nouvelle institution se voulait être un corps d’élite destiné à réunir le courage des militaires et des civils, formant ainsi la base d’une nouvelle société au service de la Nation. Bonaparte déclarait en effet au Conseil d'Etat : « Si l'on distinguait les hommes en militaires ou en civils, on établirait deux Ordres tandis qu'il n'y a qu'une Nation. Si l'on ne décernait des honneurs qu'aux militaires, cette préférence serait encore pire car, alors, la Nation ne serait plus rien. »

 

La création de la Légion d'honneur s'inscrivait dans le programme de réorganisation de la Nation, au même titre que le code civil, le Conseil d'Etat, la Cour des Comptes, le corps préfectoral, et les grandes écoles...

 

Le 15 juillet 1804 l'Empereur procéda à la première remise des insignes dans la chapelle des Invalides au cours d'une fastueuse cérémonie officielle, la première du régime. Entouré des grands dignitaires de l'Etat, il reçut le serment des Grands Officiers de la Légion d'honneur puis de toute l'assemblée : maréchaux, invalides, soldats mais aussi savants, écrivains et artistes.

 

Après avoir reçu lui-même une aigle d'argent et une aigle d'or des mains de son frère Louis, grand connétable, Napoléon décora lui même les membres de l'Institution, appelés par ordre alphabétique, en signe d'égalité entre les citoyens.

 

Avec la restauration et le retour de la royauté, Louis XVIII rétablit les ordres royaux, mais conserva la Légion d'honneur. Le maréchal MacDonald, Grand Chancelier de la Légion d’honneur, prit en main la restructuration de ce qui devenait l'Ordre royal de la Légion d'honneur réglementé par l'ordonnance du 26 mars 1816, texte fondamental dont certains articles sont encore d'actualité. C'est alors qu'apparurent les brevets et que furent fixés les noms des grades et dignités tels qu'ils existent encore de nos jours : Chevalier, Officier, Commandeur, Grand Officier et Grand Croix ainsi que la manière pour chacun de porter les insignes.

 

Louis-Philippe d’Orléans, roi citoyen, dès son arrivée au pouvoir mit en sommeil les ordres monarchiques, ne conservant que la Légion d’honneur redevenue le premier ordre français.

 

La révolution de 1848 menaça la Légion d'honneur. Le retour de la République remit en question l’utilité des décorations. Le problème fut soulevé devant l’Assemblée constituante mais aucune décision ne fut prise.

 

Avec l’arrivée de Napoléon III au pouvoir, la Légion d’honneur prit de nouveau de l’ampleur. Le décret organique promulgué le 16 mars 1852 reprit pour l’essentiel les dispositions de 1816, avec un nouvel élément d’une grande importance : la création d’un Conseil de l’Ordre. Ce décret régira l’Ordre de la légion d’honneur pendant plus d’un siècle, jusqu’au code 1962.

 

A côté des activités civiles traditionnelles accordant une large place aux hommes de lettres (Dumas fils, Jules Verne), aux musiciens (Offenbach, Verdi) et aux artistes, les premières décorations de personnalités issues de l’artisanat, de l’industrie ou des œuvres sociales, firent leur apparition. Les Expositions universelles furent l’occasion de promotions exceptionnelles et d’un grand éclectisme.
Ce fut également à cette époque que la Légion d’honneur fut remise, non plus seulement, à des personnes, mais à des régiments, collectivités ou institutions.

 

La première femme à recevoir la Légion d’honneur fut Angélique Duchemin, sous-lieutenant, décorée le 15 août 1851 par Napoléon III. Geneviève de Gaulle-Anthonioz, fille du frère aîné du Général de Gaulle, fut la première femme décorée Grand Croix de la Légion d’honneur, en 1997, pour son engagement à aider les plus pauvres en France.

 

Code de la Légion d’honneur

La Légion d'honneur est la plus élevée des distinctions nationales. Elle est la récompense de mérites éminents acquis au service de la nation soit à titre civil, soit sous les armes.

 

La Légion d'honneur constitue un ordre national. Il est doté de la personnalité morale.

 

Le Président de la République est grand maître de l'ordre. Il statue comme tel, en dernier ressort, sur toutes questions concernant l'ordre. Il prend la présidence du conseil de l'ordre quand il le juge utile.

 

Sous l'autorité du grand maître et suivant ses instructions, le grand chancelier dirige les travaux du conseil de l'ordre et ceux des services administratifs. Il relève directement du Président de la République, grand maître de l'ordre, qui peut l'appeler à être entendu par le conseil des ministres quand les intérêts de l'ordre y sont évoqués.

 

Le conseil de l'ordre, réuni sous la présidence du grand chancelier, délibère sur les questions relatives au statut et au budget de l'ordre, aux nominations ou promotions dans la hiérarchie et à la discipline des membres de l'ordre.

 

Conditions d’obtention

L'Ordre de la Légion d'honneur comprend 3 grades (Chevalier, Officier, Commandeur) et 2 dignités (Grand Officier et Grand Croix).

 

Nul ne peut être nommé dans la Légion d'honneur qu'avec le premier grade de Chevalier. Les promotions sont subordonnées à des règles de délai entre chaque grade.

 

Les nominations ou promotions dans la Légion d'Honneur sont faites par le Président de la République sur proposition des ministres et sont publiées au Journal officiel par décret signé du Président de la République. Toutes les propositions pour la Légion d'honneur concernant des étrangers sont transmises par le ministre compétent au ministre des affaires étrangères, qui a charge de les présenter au conseil de l'ordre.

L'admission et l'avancement dans l'Ordre National de la Légion d'Honneur sont prononcés dans la limite des contingents fixés par décret du Président de la République pour une période de trois ans.

 

« Pour être admis au grade de chevalier, il faut justifier de services publics ou d'activités professionnelles d'une durée minimum de vingt années, assortis dans l'un et l'autre cas de mérites éminents. »

 

Un délai de 3 ans doit séparer une nomination ou promotion dans l’Ordre national de la Légion d’honneur de toute autre nomination ou promotion dans un ordre national ou ministériel.

 

Le grade dans la Légion d'honneur n'est acquis que par la réception qui est soumise à un cérémonial précis. Elle est toujours formulée au nom du Chef de l'Etat, comme l'indique la formule rituelle prononcée devant le récipiendaire :
« Au nom du Président de la République et en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés, nous vous faisons Chevalier (ou tout autre grade) de la Légion d'honneur. »

 

La remise est effectuée par un membre du gouvernement ou par un titulaire de l’ordre d’un grade au moins égal à la distinction remise. Le procès-verbal de la réception est ensuite adressé à la Grande Chancellerie.

 

3 promotions sont nommées chaque année, aux dates suivantes :
- 1er janvier
- Pâques
- 14 juillet

 

Une promotion doit récompenser des mérites nouveaux :
- Promotion au grade d’officier : 8 années à compter de la date de remise de l’insigne de Chevalier
- Promotion au grade de commandeur : 5 années à compter de la date de remise de l’insigne d’Officier

 

Insignes et port de la Légion d’honneur

L'insigne est une étoile à cinq rayons doubles, surmontée d'une couronne de chêne et de laurier. L'étoile et les boutons sont en argent pour les Chevaliers, en vermeil pour les Officiers. Le centre de l'étoile, émaillée de blanc, est entouré de branches de chêne et de laurier et présente à l'avers l'effigie de la République avec cet exergue : " République française " et, au revers, deux drapeaux tricolores avec cet exergue : " Honneur et Patrie " et la date : " 29 floréal an X ".
L'insigne est suspendu à un ruban en moire rouge, reprenant la couleur du ruban de l'Ordre de Saint-Louis. Il comporte une rosette pour les Officiers.

 

A sa création, la Légion d'honneur était composée de quatre grades (légionnaire, officier, commandant, grand officier). La dignité de grand aigle ou grande décoration ne fut créée qu'en 1805.

 

L'insigne de la Légion d'honneur est porté après la réception. Il est porté avant tout autre insigne de décoration française ou étrangère.

 

L'insigne des chevaliers, d'un diamètre de 40 mm, est en argent et se porte sur le côté gauche de la poitrine, attaché par un ruban moiré rouge de 37 mm.

 

Les officiers portent à la même place un insigne de même diamètre en vermeil attaché par un ruban semblable à celui des chevaliers mais comportant une rosette.

 

Les commandeurs portent en sautoir l'insigne en or, d'un diamètre de 60 mm, attaché par un ruban moiré rouge de 40 mm.

 

Croix d'Officie de la Légion d'honneurLes grands officiers portent sur le côté droit de la poitrine une plaque ou étoile à cinq rayons doubles, diamantée tout argent, du diamètre de 90 mm, le centre représentant l'effigie de la République avec l'exergue " Honneur et Patrie ". Ils portent, en outre, la croix d'officier.

 

Les Grand Croix portent en écharpe un ruban rouge de 10 cm de large passant sur l'épaule droite et au bas duquel est attachée une croix semblable à celle des commandeurs mais de 70 mm de diamètre. De plus, ils portent sur le côté gauche de la poitrine une plaque semblable à celle des grands officiers mais en vermeil.

 

Le grand collier est composé de seize médaillons en or formant une chaîne dont le motif central est constitué par le monogramme H P (Honneur et Patrie).

 

A ce motif est suspendue par une bélière la croix du grand maître, semblable à celle de Grand Croix, mais d'un diamètre supérieur (81 mm).

 

Les médaillons portent à l'avers les attributs symbolisant les activités essentielles de la vie de la nation ; au revers sont gravés le nom des grands maîtres, ainsi que les dates de leur prise et de leur cessation de fonctions.

 

Sur le costume officiel (grande tenue) ou sur l'uniforme militaire (grande tenue), le port des insignes, tels qu'ils sont déterminés pour chaque grade aux articles R. 59 à R. 64 ci-dessus, est obligatoire.

 

Lors de la cérémonie de réception, seul l'insigne de format réglementaire peut être remis au récipiendaire.

 

En costume de soirée, habit civil ou militaire, l'écharpe de Grand Croix se porte sur le gilet dans les cérémonies où le Président de la République, grand maître de l'ordre, est présent. Dans les autres cas, l'écharpe se porte sous le gilet d'habit.

 

Les insignes de format réduit, qui se portent, lors de cérémonies en intérieur, sur le revers gauche du costume civil  (smoking), doivent être la reproduction exacte des insignes réglementaires ; la largeur du ruban et le diamètre de l'insigne ne doivent pas être inférieurs à 1 cm. En extérieur, on porte toujours les médailles de format ordonnance.

 

La barrette dixmude est un rectangle de ruban rouge d'une longueur égale à la largeur du ruban et de 1 cm de hauteur.

 

Elle se porte sur un uniforme militaire ou sur une robe d’avocat.

 

Les dixmudes avec rosette peuvent être portées par les Grand Croix, grands officiers et commandeurs. Elles comportent une rosette rouge en leur milieu et le canapé est  en argent pour les commandeurs, en argent sur la moitié de leur longueur et en or sur l'autre moitié pour les grands officiers et en or pour les Grand Croix.

 

Les rubans et rosettes seuls se portent sur la tenue de ville à la boutonnière ; ruban pour chevaliers, rosette pour officiers, rosette sur canapé pour commandeurs ; les canapés sont en argent pour les commandeurs, l'un en argent, l'autre en or pour les grands officiers, tous deux en or pour les Grand Croix.